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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CABINET BESSE IMMOPLUS
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CIEL ConsultationImmoplus EnLigne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIEL ConsultationImmoplus EnLigne
CABINET BESSE IMMOPLUS, SAS

Numéro de dépôt :
3832698
Date de dépôt :
18/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2021
CIEL ConsultationImmoplus EnLigne de CABINET BESSE IMMOPLUS

Présentation de la marque CIEL ConsultationImmoplus EnLigne

Déposée le 18 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CABINET BESSE IMMOPLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIEL ConsultationImmoplus EnLigne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CABINET BESSE IMMOPLUS domicilié(e) 46 bis Rue des Hauts Pavés, BP 80205 - 44002 - NANTES Cedex 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 869 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BESSE IMMOPLUS domicilié(e) 46 bis Rue des Hauts Pavés, BP 80205 - 44002 - NANTES Cedex 01 - France.

La marque CIEL ConsultationImmoplus EnLigne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIEL ConsultationImmoplus EnLigne est expirée depuis le 18 mai 2021.

CABINET BESSE IMMOPLUS a également déposé les autres marques suivantes : LOCASSUR , IMMO PLUS


CABINET BESSE IMMOPLUS, SAS - 46 bis Rue des Hauts Pavés, BP 80205 - 44002 - NANTES Cedex 01 - France - SIREN 433869427


CABINET BESSE IMMOPLUS - 46 bis Rue des Hauts Pavés, BP 80205 - 44002 - NANTES Cedex 01 - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 1 décembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°803556 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01

Courtage d'assurances – intermédiation en assurances ;

Communication par terminaux d'ordinateur visant notamment à permettre aux professionnels de l'immobilier de consulter en ligne les documents liés à la vie du contrat ainsi que leurs sinistres ; services comportant également une génération automatique d'information par envoi automatique de messages électroniques lors des évènements rythmant la vie d'un dossier de sinistre.